Aller au contenu
MENUMENU
  • ACCUEIL
  • LA COMMUNE
        • Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit, sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua. Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut

        • La commune de Baume sur Clavette
          • Présentation de la commune
          • Le mot du Maire
          • Notre histoire
          • Baume sur Clavette en images
          • Les villages & hameaux
  • LA MAIRIE
        • Vos services
          • Documents à télécharger
          • Signaler un problème
          • Boîte à idées
          • Numéros utiles
        • Vie municipale
          • L'Équipe Municipale
          • Comptes-rendus des Conseils
          • Marchés publics
        • Horaires de la mairie

          DU LUNDI AU VENDREDI :

          9h00-12h00 / 13h00-17h00

          SAMEDI ET DIMANCHE :

          10h00-12h00 / 14h00-17h00

  • LES DÉMARCHES
        • Vos démarches administratives
          • Je suis un particulier
          • Je suis un professionnel
          • Je suis une association
        • Consultation Citoyenne
        • Saisine électronique
  • VIVRE A BAUME
        • Ma commune active
          • Les entreprises
          • Les associations
          • Salle des Fêtes
        • Enfance & vie scolaire
          • Les écoles
          • Les cantines
          • Garderies & garde d'enfants
  • CONTACT
logo baume sur clavette couleurs

Mes démarches

JE SUIS UNE ASSOCIATION

logo service-public.fr
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

© Direction de l'information légale et administrative

SOUSCRIVEZ A NOTRE NEWSLETTER

ABONNEZ-VOUS
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/COMMUNAUTÉ-DE-COMMUNES.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/VILLAGE-DE-MONTAGNE-okok.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/Ville-okok.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/Ville-fleurie.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/la-régoin.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/Service-des-eaux-ok.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/ot-ok-blanc.png
https://mairie4.digitalyz.fr/wp-content/uploads/2019/04/Blitz-War-okok.png
logo baume sur clavette blanc

25 Place de la République

mairie@baume-sur-clavette.fr

01 23 45 67 89

www.baume-sur-clavette.fr

Du lundi au vendredi :

9h00-12h00 / 13h00-17h00

Samedi et dimanche :

10h00-12h00 / 14h00-17h00

Mentions légales

Politique de confidentialité

Digitalyz, solution spécialisée pour les collectivités

Faire défiler vers le haut